Outils, Formulaires et Liens
Gestion des congés de maladie longue durée
Congés de maladie payés
Congés de maladie non payés
Trousses d’information à remettre aux employés en congé de maladie de longue durée
- Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Début du congé (DOCX, 817 Ko)
- Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Durée de 12 mois (DOCX, 544 Ko)
- Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Résolution de la situation de congé (DOCX, 589 Ko)
- Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Demande d’avis de retraite lorsque éligible à la retraite pour raisons médicales (DOCX, 92 Ko)
- Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Inaptitude à reprendre le travail (DOCX, 555 Ko)
Formulaires individuels
-
Pour l’ensemble des processus
- Liste de contrôle du fichier de gestion (DOC, 81 Ko)
Pendant une absence
- Demeurer en contact durant une absence (DOCX, 33 Ko)
- Formulaire de justification du congé de maladie - HRB5051
- Demande de congé et rapport d'absence (GC178) (PDF, 27 ko) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre)
Assurances
- Marche à suivre pour appliquer à l’assurance-invalidité (Sunlife)
- Assurance-invalidité (Sunlife) - Formulaires d'application seulement
- Marche à suivre pour appliquer aux prestations d’assurance invalidité de longue durée (Industriel Alliance – régime pour les cadres)
- Invalidité de longue durée (Industriel Alliance régime pour les cadres) - Formulaires d’application seulement
Préparation du retour au travail
- Formulaire d’évaluation d’aptitude au travail et des capacités fonctionnelles (DOCX, 84 Ko)
- Lettre explicative au professionnel de la santé concernant le Formulaire d’évaluation d’aptitude au travail et des capacités fonctionnelles (DOC, 138 Ko)
- Liste de contrôle du retour au travail (DOCX, 80 Ko)
- Plan de retour au travail (RAT) (HRB5050) (PDF, 220 ko) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre)
- Retour au travail graduel – Action Jour 1 – Approuvé par l’assureur
- Retour au travail graduel – Action Jour 1 – Non-approuvé par l’assureur
Liens pratiques
- iService - Programme d'aide aux employés (PAE)
- iService - Bureau de la gestion informelle de conflits (BGIC)
- iService - Obligation de prendre des mesures d'adaptation
- Secrétariat du Conseil du Trésor – Congé pour accident de travail
- Secrétariat du Conseil du Trésor – Directive sur les congés et les modalités de travail spéciales
- Ministère de la justice – Loi sur la protection des renseignements personnels
- Prestations d’assurance-emploi invalidité
- Régime de pensions du Canada - Prestations d’invalidité
- Régime des Rentes du Québec - Prestations d'invalidité
- Service de pension de la fonction publique – Coordonnées