Outils, Formulaires et Liens

Gestion des congés de maladie longue durée

• Feuille de route : Congés de maladie prolongés (imprimable) (PDF, 278 Ko)

Congés de maladie payés

• Guide pour les gestionnaires : gestion proactive des congés de maladie payés

Congés de maladie non payés

• Remplacements lors de situations de congé de maladie non payé

Trousses d’information à remettre aux employés en congé de maladie de longue durée

• Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Début du congé (DOCX, 817 Ko)
• Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Durée de 12 mois (DOCX, 544 Ko)
• Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Résolution de la situation de congé (DOCX, 589 Ko)
• Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Demande d’avis de retraite lorsque éligible à la retraite pour raisons médicales (DOCX, 92 Ko)
• Trousse d’information pour les employés en congé de maladie – Inaptitude à reprendre le travail (DOCX, 555 Ko)

Formulaires individuels

• Pour l’ensemble des processus

  • Liste de contrôle du fichier de gestion (DOC, 81 Ko)

  Pendant une absence

  • Demeurer en contact durant une absence (DOCX, 33 Ko)
  • Formulaire de justification du congé de maladie - HRB5051
  • Demande de congé et rapport d'absence (GC178) (PDF, 27 ko) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre)

    Assurances

    • Marche à suivre pour appliquer à l’assurance-invalidité (Sunlife)
    • Assurance-invalidité (Sunlife) - Formulaires d'application seulement
    • Marche à suivre pour appliquer aux prestations d’assurance invalidité de longue durée (Industriel Alliance – régime pour les cadres)
    • Invalidité de longue durée (Industriel Alliance régime pour les cadres) - Formulaires d’application seulement

  Préparation du retour au travail

  • Formulaire d’évaluation d’aptitude au travail et des capacités fonctionnelles (DOCX, 84 Ko)
  • Lettre explicative au professionnel de la santé concernant le Formulaire d’évaluation d’aptitude au travail et des capacités fonctionnelles (DOC, 138 Ko)
  • Liste de contrôle du retour au travail (DOCX, 80 Ko)
  • Plan de retour au travail (RAT) (HRB5050) (PDF, 220 ko) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre)
  • Retour au travail graduel – Action Jour 1 – Approuvé par l’assureur
  • Retour au travail graduel – Action Jour 1 – Non-approuvé par l’assureur

Liens pratiques

• iService - Programme d'aide aux employés (PAE)
• iService - Bureau de la gestion informelle de conflits (BGIC)
• iService - Obligation de prendre des mesures d'adaptation
• Secrétariat du Conseil du Trésor – Congé pour accident de travail
• Secrétariat du Conseil du Trésor – Directive sur les congés et les modalités de travail spéciales
• Ministère de la justice – Loi sur la protection des renseignements personnels
• Prestations d’assurance-emploi invalidité
• Régime de pensions du Canada - Prestations d’invalidité
• Régime des Rentes du Québec - Prestations d'invalidité
• Service de pension de la fonction publique – Coordonnées