Horaires de travail/Heures de travail

L'horaire de travail des employés est géré par le système maSGE (PeopleSoft) et se transfère directement dans Phénix, presque en temps réel. Certaines transactions, comme les congés et la paye pour services supplémentaires, sont déterminées en fonction des horaires de travail et des détails du calendrier. Pour réduire au minimum les effets négatifs sur la rémunération et les versements, il est très important que l'horaire de travail de l'employé reflète ses heures réelles de travail et que ses horaires dans maSGE (PeopleSoft) et dans Phénix correspondent.

Un employé à temps plein travaille soit 37,5 ou 40 heures par semaine, tandis qu'un employé à temps partiel travaille moins de 37,5 ou de 40 heures par semaine, sous réserve des conditions d'emploi ainsi que des modalités énoncées dans la convention collective applicable (le cas échéant). Un travailleur à temps partiel travaille un tiers ou moins des heures de travail hebdomadaires normales d'un employé à temps plein. L'admissibilité aux prestations et aux versements varie en fonction de la situation d'emploi de chacun.

Vous trouverez ci-dessous des exemples d'horaires de travail possibles à la fonction publique fédérale ainsi que les processus permettant de modifier l'horaire de travail, au besoin, si des modalités de travail flexibles sont choisies.

  • Types d'horaires

    Types d'horaires

    • Horaire régulier

      Horaire régulier

      Selon les dispositions de votre convention collective ou de vos conditions d'emploi  (37,5 ou 40 heures par semaine pour un employé à temps plein) :

      • votre semaine de travail normale commence le lundi et se termine le dimanche;
      • votre journée de travail normale est de 7,5 ou de 8 heures et est généralement prévue entre 7 h et 18 h.

      Exemple d'un horaire régulier à temps plein

      • La journée de travail normale est de 7,5 heures.
      • La semaine de travail normale est de 37,5 heures (75 heures pour une période de paye de deux semaines) :
       
      SemaineLun.Mar.Mer.Jeu.Ven.Sam.Dim.Total
      Semaine 1 7.50 7.50 7.50 7.50 7.50 0.00 0.00 37.50
      Semaine 2 7.50 7.50 7.50 7.50 7.50 0.00 0.00 37.50
      Total des heures travaillées au cours de la période de deux semaines : 75.00
    • Horaire flexible

      Horaire flexible

      Les employés peuvent avoir la possibilité de modifier leurs heures de début et de fin de journée à l'intérieur des heures de travail normales de bureau, comme il est indiqué dans la convention collective applicable (sous la rubrique « heures de travail »), sous réserve de l'approbation du gestionnaire et des exigences opérationnelles.

      Exemple d'un horaire flexible à temps plein

      Un employé à temps plein dont les heures de début et de fin de journée sont comprises entre 7 h et 18 h et dont la journée de travail normale est de 7,5 heures et la semaine de travail normale de 37,5 heures (75 heures pour une période de paye de 2 semaines) peut demander à :

      • commencer sa journée entre 7 h et 10 h;
      • terminer sa journée entre 15 h et 18 h.
       
      SemaineLun.Mar.Mer.Jeu.Ven.Sam.Dim.Total
      Semaine 1

      9:00
      -
      5:00

      8:30
      -
      4:30

      8:00
      -
      4:00

      9:00
      -
      5:00

      9:00
      -
      5:00

      		 0.00 0.00 37.50
      Semaine 2

      9:00
      -
      5:00

      8:00
      -
      4:00

      8:00
      -
      4:00

      8:00
      -
      4:00

      9:00
      -
      5:00

      		 0.00 0.00 37.50
      Total des heures travaillées au cours de la période de deux semaines : 75.00
    • Horaire variable

      Horaire variable

      Les employés peuvent demander un horaire qui diffère de la semaine de travail normale de cinq jours. Ils peuvent notamment opter pour une « semaine de travail comprimée » ou des « modalités de travail flexibles », sous réserve de l'approbation du gestionnaire et des exigences opérationnelles.

      Exemple d'un horaire variable à temps plein

      • La journée de travail normale est de 7,5 heures.
      • La semaine de travail normale est de 37,5 heures (75 heures pour une période de deux semaines) :
       
      SemaineLun.Mar.Mer.Jeu.Ven.Sam.Dim.Total
      Semaine 1 8.50 8.50 8.50 8.50 7.00 0.00 0.00 41.00
      Semaine 2 8.50 8.50 8.50 8.50 0.00 0.00 0.00 34.00
      Total des heures travaillées au cours de la période de deux semaines : 75.00
  • Modification de l'horaire de travail (Lorsque qu'il y a un changement aux heures de travail hebdomadaires)

    Les employés qui demandent des changements à leur horaire hebdomadaire doivent soumettre une demande d'intervention salariale au Centre de rémunération de la fonction publique. Cela comprend le passage de temps plein à temps partiel, de temps partiel à temps plein et les changements d'heures hebdomadaires à temps partiel. Les employés qui reprennent progressivement le travail après une période de congé doivent soumettre une demande de modification de leur horaire de travail.

    • Documents requis

      Formulaire sur l'horaire de travail (PDF, 96 KB) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre)

    • Responsabilités des employés
      1. Remplissez et signez le nouveau Formulaire sur l'horaire de travail – HRB 5026 (PDF, 96 KB) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre) et soumettez‑le à votre gestionnaire pour approbation.
        • Nom : même que dans maSGE (PeopleSoft).
        • Heures de travail hebdomadaires attribuées : vos heures hebdomadaires normales.
        • CIDP : obligatoire.
        • Liste de paye : facultative.
        • Type d'horaire : indiquez si le changement concerne votre horaire normal ou des modalités de travail flexibles/un horaire comprimé.
        • Cochez la case appropriée : seulement si cela s'applique.
        • Du/Au : indiquez la date de début de la semaine 1 (doit être un lundi); indiquez la date de fin si elle est connue ou laissez la case vide si l'horaire est toujours le même.
        • Remplissez l'horaire hebdomadaire pour le nombre de semaines de votre choix, p. ex. de 1 à 4 semaines (l'horaire se répétera s'il est toujours le même).
        • Nombre total d'heures pour cet horaire : doit être égal aux heures de travail hebdomadaires attribuées multipliées par le nombre de semaines du cycle.

        Remarque : Votre gestionnaire fera part de la modification au service des ressources humaines, qui à son tour en informera le Centre des services de paye.

      2. Assurez-vous que votre nouvel horaire de travail a été mis à jour correctement dans maSGE (PeopleSoft) (prévoyez quelques jours pour le traitement).

        Libre-service employés > Déclaration heures de travail > Horaire mensuel

        Remarque : MaSGE (PeopleSoft) ne vous permet de voir que l'horaire de travail de votre « poste d'attache ». Votre gestionnaire délégué en vertu de l'article 34 peut consulter tous vos horaires, et il sera donc en mesure de confirmer vos autres horaires, le cas échéant.

      3. Vous devez également vérifier que votre horaire dans Phénix correspond à votre horaire dans maSGE (PeopleSoft). Si ce n'est pas le cas, vous devez signaler ce problème en créant une demande liée à PeopleSoft par l'intermédiaire du portail du CSRH dans la catégorie « Horaires de travail des employés » et la sous-catégorie « Horaires de travail dans Phénix ».

        Menu principal > Libre-service > Déclaration heures travail > Consultation heures > Horaire mensuel

    • Responsabilités du gestionnaire/gestionnaire délégué en vertu de l'article 34

      Approuvez et signez sans tarder le Formulaire sur l'horaire de travail – HRB 5026 (PDF, 96 KB) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre) soumis par l'employé.

      Remarque : Assurez-vous que tous les champs obligatoires sont remplis. La date d'entrée en vigueur doit être un lundi et le total des heures de l'horaire doit être égal aux heures attribuées multipliées par le nombre de semaines du cycle.

      1. Pour informer le Centre des services de paye d'un changement d'heures, vous devez soumettre une demande par l'intermédiaire du portail du CSRH.

        • Section : Je suis un gestionnaire...
        • Sélectionnez : « Action reliée à la paye ».
        • Remplissez la section Renseignements sur l'employé.
        • Catégorie : « Heures de travail ».
        • Sous-catégorie : « Changement des heures de travail à temps partiel/temps plein.
        • Remplissez la section Renseignements sur le gestionnaire.
        • Commentaires : Indiquez le nouvel horaire ainsi que la date d'entrée en vigueur (p. ex. l'employé continuera de travailler à temps partiel : veuillez modifier les heures de travail pour les faire passer de 30 à 20 heures par semaine [4 heures par jour], à compter du 15 janvier 2018).
        • Joignez le Formulaire sur l'horaire de travail – HRB 5026 (PDF 96 KB) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre) signé.
        • Présentez la demande

      2. Dès que vous recevez la confirmation que les heures de travail de l'employé ont été modifiées dans Phénix, vous devez modifier l'horaire de travail de l'employé dans maSGE (PeopleSoft). Certaines transactions relatives aux congés sont traitées en fonction des détails de l'horaire et du calendrier. Pour obtenir des instructions détaillées, veuillez consulter le Guide PS – maSGE PeopleSoft.

        Libre-service gestionnaires > Gérer les horaires des employés > Modifier l'horaire personnel

      3. Si vous éprouvez des problèmes avec le calendrier dans maSGE (PeopleSoft) ou Phénix, vous pouvez créer une demande liée à PeopleSoft par l'intermédiaire du portail du CSRH dans la catégorie « Horaires de travail des employés » et la sous‑catégorie applicable.
  • Modification de l'horaire de travail (sans changement aux heures de travail hebdomadaires)

    Les employés peuvent demander un changement à leur horaire normal, ou demander d'adopter un horaire flexible/variable qui diffère de la semaine de travail normale de cinq jours; on parle alors de modalités de travail flexibles.

    Note : Les employés qui travaillent selon un horaire variable doivent revenir à un horaire régulier avant de prendre un congé non payé de plus de 5 jours.

    Les employés à temps partiel, comme les étudiants, demandent souvent des modifications à leur horaire hebdomadaire (sans changement au nombre total d'heures hebdomadaires) en fonction de leur horaire de cours.  Il n'est pas nécessaire d'envoyer ces types de modifications au Centre de rémunération de la fonction publique, mais il faut tout de même soumettre un formulaire de modification de l'horaire de travail à votre gestionnaire pour qu'il le saisisse dans MyEMS (PeopleSoft).

    • Documents requis

      Formulaire sur l'horaire de travail – HRB 5026 (PDF, 96 KB) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre)

    • Responsabilités des employés

      1. Remplissez et signez le Formulaire sur l'horaire de travail – HRB 5026 (PDF, 96 KB) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre) et soumettez le à votre gestionnaire pour approbation.

        • Nom : même que dans maSGE (PeopleSoft).
        • Heures de travail hebdomadaires attribuées : vos heures hebdomadaires normales.
        • CIDP : obligatoire.
        • Liste de paye : facultative.
        • Type d'horaire : indiquez si le changement concerne votre horaire normal ou des modalités de travail flexibles/un horaire comprimé.
        • Cochez la case appropriée : seulement si cela s'applique.
        • Du / Au : indiquez la date de début de la semaine 1 (doit être un lundi); indiquez la date de fin si elle est connue ou laissez la case vide si l'horaire est toujours le même.
        • Remplissez l'horaire hebdomadaire pour le nombre de semaines de votre choix, p. ex. de 1 à 4 semaines (l'horaire se répétera s'il est toujours le même).
        • Nombre total d'heures pour cet horaire : doit être égal aux heures de travail hebdomadaires attribuées multipliées par le nombre de semaines du cycle.

        Remarque : Votre gestionnaire fera part de la modification au service des ressources humaines, qui à son tour en informera le Centre des services de paye.

      2. Assurez-vous que votre nouvel horaire de travail a été mis à jour correctement dans maSGE (PeopleSoft) (prévoyez quelques jours pour le traitement).

        Libre-service employés > Déclaration heures de travail > Horaire mensuel

        Remarque : MaSGE (PeopleSoft) ne vous permet de voir que l'horaire de travail de votre « poste d'attache ». Votre gestionnaire délégué en vertu de l'article 34 peut consulter tous vos horaires, et sera donc en mesure de confirmer vos autres horaires, le cas échéant.

      3. Vous devez également vérifier que votre horaire dans Phénix correspond exactement à votre horaire dans maSGE (PeopleSoft). Si ce n'est pas le cas, vous devez signaler ce problème en créant une demande liée à PeopleSoft par l'intermédiaire du portail du CSRH dans la catégorie « Horaires de travail des employés » et la sous-catégorie « Horaires de travail dans Phénix ».

        Menu principal > Libre-service > Déclaration heures travail > Consultation heures > Horaire mensuel

    • Responsabilités du gestionnaire/gestionnaire délégué en vertu de l'article 34

      1. Approuvez sans tarder le Formulaire sur l'horaire de travail – HRB 5026 (PDF, 96 KB) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre) soumis par l'employé.

        Remarque : La date d'entrée en vigueur doit être un lundi et le total des heures pour l'horaire doit être égal aux heures de travail hebdomadaires attribuées multipliées par le nombre de semaines du cycle.

      2. Suivez les instructions étape par étape qui figurent dans le Guide PS – maSGE (PeopleSoft) pour modifier l'horaire personnel de l'employé.

        Libre-service des gestionnaires > Gérer les horaires des employés > Modifier l'horaire personnel

      3. Si vous éprouvez des problèmes avec le calendrier dans maSGE (PeopleSoft) ou Phénix, vous pouvez créer une demande liée à PeopleSoft par l'intermédiaire du portail du CSRH dans la catégorie « Horaires de travail des employés » et la sous-catégorie applicable.
  • Présentation d'une demande d'acheminement d'un problème de rémunération
  • Liens utiles