Retour au travail

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Au cours de la période d'absence suite à une situation de santé Note de bas de page 1, l'employé peut être certifié comme médicalement apte à retourner au travail à tout moment.

Étapes à suivre

  1. L'employé doit aviser son gestionnaire dès qu'il anticipe un retour possible au travail afin de préparer la réintégration suffisamment à l'avance.
  2. Il peut être nécessaire d'obtenir des renseignements médicaux qui permettent de déterminer les capacités et les limitations fonctionnelles Note de bas de page 2 de l'employé. Voir la page Obtenir les renseignements pertinents.
  3. En fonction des renseignements médicaux obtenus et de tout autre renseignement supplémentaire Note de bas de page 3 pertinent (p. ex. du fournisseur d'assurance), le gestionnaire et l'employé vont conjointement créer un Plan de retour au travail (RAT) (HRB5050) (PDF, 220 ko) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre) avant la date de retour au travail de l'employé.
  4. Le gestionnaire doit mettre en place tous les arrangements Note de bas de page 4 et toutes les mesures d'adaptations ayant fait l'objet du Plan de retour au travail. Il doit préparer le retour au travail de l'employé de manière proactive. Voir la liste de contrôle du retour au travail (DOCX, 70 Ko).
  5. L'employé doit informer son gestionnaire s'il n'est pas en mesure de retourner au travail à la date et à l'heure convenue. L'employé devra fournir de nouveaux renseignements médicaux précisant une nouvelle date de retour au travail.
  6. Le gestionnaire doit présenter une demande au moyen de l’application Web du Centre de services en ressources humaines (CSRH), confirmant le retour physique de l’employé Note de bas de page 5 au travail. Si la participation de l’employé à un programme de retour progressif au travail a été approuvée, le gestionnaire joint l’horaire de réadaptation de ce dernier à la requête.
  7. Le gestionnaire doit organiser régulièrement des rencontres pour échanger de façon continue avec l'employé et pour discuter de la progression du Plan de retour au travail.
  8. À chaque deux semaines, correspondant aux périodes de paye, le gestionnaire doit confirmer les heures travaillées par l’employé en remplissant le Registre de présence (PER2406) (PDF, 182, ko) (s'ouvre sur une nouvelle fenêtre) et en l’envoyant au Centre de service à la clientèle de la rémunération.

Pratiques exemplaires

Il est recommandé que le gestionnaire et l'employé s'entendent sur un plan de rencontres afin de discuter et évaluer régulièrement l'avancement du plan de retour au travail. Des rencontres devraient avoir lieu régulièrement pour la durée du retour graduel et pour une période subséquente – déterminée par le gestionnaire et l'employé. Des rencontres devraient avoir lieu régulièrement pour la durée du plan de maintien ou de retour au travail.

Lorsque l’employé reprend un horaire de travail régulier, le gestionnaire et l’employé devraient  évaluer continuellement la situation afin de réagir rapidement si un soutien supplémentaire est nécessaire.  La période de suivi devrait être déterminée par le gestionnaire et l’employé.

En établissant le Plan de retour au travail, d’autres partenaires comme le représentant syndical de l’employé peuvent participer aux discussions et aux  rencontres initiales et ultérieures.

Si nécessaire, l’employé peut faire part du Plan de retour au travail à son médecin traitant et à son fournisseur d’assurance.

Les gestionnaires et les employés devraient consulter la page sur les Pratiques recommandées.