Affaires du Cabinet
Les Affaires du Cabinet d’EDSC s’efforcent de fournir des conseils en temps opportun aux ministres du portefeuille, aux membres de la haute direction et aux responsables des programmes en ce qui concerne les activités du Cabinet. Pour atteindre collectivement cet objectif, trois équipes des Affaires du Cabinet remplissent les fonctions suivantes : le contrôle des documents du Cabinet, l’information du Cabinet et les affaires du Cabinet.
L’équipe responsable du contrôle des documents du Cabinet effectue le suivi de tous les documents du Cabinet et en contrôle l’utilisation et la distribution. Les documents peuvent être prêtés aux responsables des programmes au besoin par le contrôleur des documents du Cabinet.
L'équipe responsable de l'information du Cabinet prépare les documents d'information des comités du Cabinet pour appuyer les ministres du portefeuille. Cette équipe coordonne l'apport d'EDSC fournit par les directions générales et les programmes, dans le but d'inclure tous les aspects du portefeuille d'EDSC à prendre en considération dans les propositions au Cabinet dirigés par d'autres ministères. L'équipe prépare également les documents d'information qui serviront aux séances de réflexion du Cabinet.
L'équipe responsable des affaires du Cabinet fournit des directives pour l'élaboration des mémoires au Cabinet et s'occupe du processus d'approbation à EDSC. Il s'agit du principal point de contact pour les responsables des programmes lorsqu'ils préparent des mémoires au Cabinet et d'autres documents du Cabinet. Cette équipe collabore avec les responsables des programmes pour préparer les chemins critiques des mémoires au Cabinet; elle organise les réunions ministérielles de mise en branle, tient des réunions interministérielles, assure la liaison avec les organismes centraux, fournit des gabarits et supervise le processus d'approbation définitive des mémoires au Cabinet.
Dans le but de faciliter l’accès aux directives et gabarits concernant les processus relatifs aux affaires du Cabinet, nous avons joint ci-dessous les principaux documents concernés.
Si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez communiquer avec nous :
- Directrice d'Affaires du Cabinet & réglementaires : Nihal Sherif 613-406-3072
- Gestionnaire, l'information du Cabinet : Liane Inglis 236-334-3787
- Personne-ressource pour le contrôle des documents du Cabinet : Emma Sturgeon 343-551-5791
Documents d’ordre général
Document à utiliser pour la rédaction des documents du Cabinet (Guides)
- Rôles et responsabilités (DOCX, 45 Ko)
- Quoi faire et ne pas faire (DOCX, 71 Ko)
- Liste de vérification du format des mémoires au Cabinet (DOCX, 378 Ko)
- Lignes directrices pour la redaction de memoires au Cabinet (PDF, 48 Ko)
- Lignes directrices pour la traduction (DOCX, 38 Ko)
- Lignes directrices pour l’examen des présentations au Conseil du Trésor et des mémoires au Cabinet par Planification ministérielle (DOC, 437 Ko)
- Lignes directrices sur la prise en compte de l’ACS+ (à venir)
- Guide de référence fédéral sur l’incapacité (DOCX, 882 Ko)
- Information concernant l’évaluation des répercussions des traités modernes (DOCX, 356 Ko)
- Liste de verification de la protection (DOCX, 47 Ko)
- Liste de vérification de la protection des renseignements personnels (DOCX, 47 Ko)
Document à utiliser pour la rédaction des documents du Cabinet (Gabarits)
- Chemin critique pour un mémoire au Cabinet
- Outil de diligence requise et d’analyse fondée sur les données probantes (DOCX, 54 Ko)
- Gabarit du mémoire au Cabinet (DOCX, 181 Ko)