Politiques et directives
L’ensemble des politiques en matière d’apprentissage d’EDSC détermine l’orientation générale de l’apprentissage et du perfectionnement au sein du Ministère. Cet ensemble est composé de quatre composantes :
- Politique en matière d’apprentissage (PDF, 273 Ko)
- Lignes directrices en matière de remboursement des frais de scolarité (RFS) et de congé d’études (PDF, 280 Ko)
- Lignes directrices en matière de formation essentielle d'EDSC (PDF, 262 Ko) Nouveau! 2021-04-26
- Lignes directrices en matière d’apprentissage d’une langue seconde officielle d'EDSC (PDF, 820 Ko) (Lancé précédemment en avril 2017)
La mise à jour périodique de l’ensemble des politiques en matière d’apprentissage d’EDSC reflète à la fois les besoins émergents et les priorités changeantes au sein de notre ministère et du gouvernement du Canada. Veuillez consulter les ressources et les outils ci-dessous pour découvrir les nouveautés, les changements et la façon de passer de la politique à la pratique!
Passer de la politique à la pratique : Outils de soutien
- Avantages pour les intervenants (PDF, 355 Ko) : Apprenez-en davantage sur la façon dont vous pourrez profiter des changements apportés à l’ensemble des politiques en matière d’apprentissage, en fonction de votre rôle au sein d’EDSC.
- Types d’apprentissage (PDF, 335 Ko) : Apprenez-en davantage sur les types d’apprentissage et de formation qui vous sont offerts en tant qu’employé d’EDSC.
- Comparaison entre remboursement des frais de scolarité (RFS) et congés d’études (PDF, 321 Ko) : Avez-vous demandé un congé d’études ou un RFS? Obtenez plus de renseignements sur les différences entre les deux ici.
- Processus habituel pour le traitement des demandes de RFS et de congé d’études (PDF, 329 Ko) : Quel est votre rôle dans le traitement d’une demande de RFS ou de congé d’études? Découvrez-le ici.
- Processus décisionnel de modification du curriculum de formation essentielle d'EDSC : Mise à jour! 2021-04-26 Apprenez-en davantage sur le processus de prise de décision relatif à la modification des programmes de formation obligatoire d’EDSC.
- Questions souvent posées à propos des politiques et lignes directrices : Mise à jour! 2021-04-26 Avez-vous des questions? Si oui, veuillez visiter notre page de Questions souvent posées pour obtenir des réponses!