Politiques et directives
L’ensemble des politiques en matière d’apprentissage d’EDSC détermine l’orientation générale de l’apprentissage et du perfectionnement au sein du Ministère. Cet ensemble est composé de quatre composantes :
- Politique en matière d’apprentissage (PDF, 273 Ko)
- Lignes directrices en matière de remboursement des frais de scolarité (RFS) et de congé d’études (PDF, 280 Ko)
- Lignes directrices en matière de formation essentielle d'EDSC (PDF, 262 Ko) Nouveau! 2021-04-26
- Lignes directrices en matière d’apprentissage d’une langue seconde officielle d'EDSC (PDF, 820 Ko) (Lancé précédemment en avril 2017)
La mise à jour périodique de l’ensemble des politiques en matière d’apprentissage d’EDSC reflète à la fois les besoins émergents et les priorités changeantes au sein de notre ministère et du gouvernement du Canada. Veuillez consulter les ressources et les outils ci-dessous pour découvrir les nouveautés, les changements et la façon de passer de la politique à la pratique!
Passer de la politique à la pratique : Outils de soutien
- Avantages pour les intervenants (PDF, 355 Ko) : Apprenez-en davantage sur la façon dont vous pourrez profiter des changements apportés à l’ensemble des politiques en matière d’apprentissage, en fonction de votre rôle au sein d’EDSC.
- Types d’apprentissage (PDF, 335 Ko) : Apprenez-en davantage sur les types d’apprentissage et de formation qui vous sont offerts en tant qu’employé d’EDSC.
- Comparaison entre remboursement des frais de scolarité (RFS) et congés d’études (PDF, 321 Ko) : Avez-vous demandé un congé d’études ou un RFS? Obtenez plus de renseignements sur les différences entre les deux ici.
- Processus habituel pour le traitement des demandes de RFS et de congé d’études (PDF, 329 Ko) : Quel est votre rôle dans le traitement d’une demande de RFS ou de congé d’études? Découvrez-le ici.
- Processus décisionnel de modification du curriculum de formation essentielle d'EDSC : Mise à jour! 2021-04-26 Apprenez-en davantage sur le processus de prise de décision relatif à la modification des programmes de formation obligatoire d’EDSC.
- Questions souvent posées à propos des politiques et lignes directrices : Mise à jour! 2021-04-26 Avez-vous des questions? Si oui, veuillez visiter notre page de Questions souvent posées pour obtenir des réponses!
Ressources de la fonction publique du Canada :
- Politique du programme Échanges Canada
- Directive du programme Échanges Canada
- Politique sur les langues officielles
- Politique du SCT sur la gestion des personnes
- Directive du SCT sur la formation obligatoire
- Directive du SCT sur la gestion du rendement
Processus décisionnel de modification du curriculum de formation essentielle d'EDSC (La description longue est en dessous de l'image.)
Processus décisionnel de modification du curriculum de formation essentielle d'EDSC Dernière Mise à jour! 12-03-2021 (3e version)
Début
Direction générale des services de ressources humaines (DGSRH) :
- Discuter des répercussions d'un changement de priorités sur le curriculum avec le demandeur.
- Envoyer une lettre d'appel pour demander une modification au curriculum.
Directions générales d'EDSC, services ministériels, communautés (demandeurs) :
- Modification du curriculum?
- Si oui, remplir le formulaire approprié.
- Répondre à l'aide des documents requis.
Direction générale des services de ressources humaines (DGSRH) :
- Passer en revue et confirmer chaque demande avec le demandeur.
- Compiler et analyser toutes les demandes et déterminer les décisions à prendre.
- Analyser les répercussions sur l'organisation selon les jours de formation, le coût de la formation et d'autres critères jugés appropriés par le Comité.
Communautés et réseaux ministériels :
- Solliciter l'opinion des intervenants pour préciser les points de décision.
Conseil de gestion du portefeuille (CGP) :
- Revoir les points de décision et en discuter.
- Sélectionner les points de décision à mettre en œuvre.
Direction générale des services de ressources humaines (DGSRH) :
- Communiquer les décisions et les prochaines étapes au demandeur.
Directions générales d'EDSC, services ministériels, communautés (demandeurs) :
- Collaborer avec la DGSRH pour les prochaines étapes.
Direction générale des services de ressources humaines (DGSRH) :
- Fournir l'information et les outils requis pour administrer la prestation de la nouvelle formation.
- Actualiser le curriculum et la présence Web.
- Publier le curriculum de formation dans Saba.
Directions générales d'EDSC, services ministériels, communautés (demandeurs) :
- Administrer la prestation de la nouvelle formation.
Direction générale des services de ressources humaines (DGSRH) :
- Communiquer les changements.
Employés :
- Réception d'une notification de changements apportés au curriculum de formation.
- Accéder à la formation à partir de SIGA/Saba.
Fin
Légende :
- Début/fin
- Décision
- Données
- Processus
- Sous-processus
- Référence sur la page
- Référence hors de la page
- Internet
- Courriel
- Saba
- Document Word