Gouvernance de programme

La gouvernance de programme est le cadre général sur lequel se fondent les prises de décision liées au programme ainsi que la surveillance de celui ci. Elle comprend les processus et la structure d'exécution du programme et vise à en surveiller les objectifs et à faire en sorte qu'ils s'harmonisent toujours avec l'ensemble de l'organisation. Elle joue aussi un rôle dans le respect des politiques et des pratiques exemplaires. La section qui suit présente les activités et les organismes qui participent à la gouvernance de programme.

Cadre de programme d'EDSC - Gouvernance,  longue description ci-dessous

Longue description

L'image est un diagramme qui illustre les principaux rôles, organes de gouvernance et rapports hiérarchiques en ce qui a trait à l'exécution, à la surveillance et à l'assurance de programme à EDSC.

C'est au Conseil de gestion du portefeuille, présidé par le sous-ministre, que revient le plus haut niveau de responsabilité quant à l'exécution des programmes. Le groupe promoteur de programme relève du Conseil de gestion du portefeuille. Il s'agit généralement de l'un des comités de niveau 2 d'EDSC, par exemple le Comité de gestion des services ou le Comité de gestion ministérielle. Le Conseil de programme, présidé par le promoteur de programme, relève du groupe promoteur. Les conseils des projets faisant partie d'un programme relèvent du Conseil de programme et sont présidés par les promoteurs exécutifs de projet.

Le Conseil des grands projets et des investissements d'EDSC assure la surveillance et l'assurance de tous les programmes, conformément à la Politique sur la planification et la gestion des investissements et à la Directive sur la gestion des projets et des programmes du Secrétariat du Conseil du Trésor. Cela suppose notamment la nomination d'un cadre supérieur désigné chargé de soutenir le sous ministre dans son obligation de rendre compte du respect de toutes les exigences de la politique.

Les promoteurs exécutifs de projet, les promoteurs de programme, le cadre supérieur désigné et le sous ministre sont tous personnellement responsables de la réussite des projets et des programmes à EDSC.